Réunion CE du 30 novembre 2009

Voici le premier article avec un résumé de ce qui a été dit à notre première réunion de CE.

Ouverture de la séance à 14 h 30.

Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion précédente.

Ordre du jour :

1 – CONSTITUTION DU BUREAU

Il a été procédé, par vote à main levée, en accord avec l’ensemble des membres élus présents, à la désignation des membres du bureau du Comité d’entreprise :

1)     Emmanuel TRAVET élu secrétaire du CE par 6 voix contre 0 (5 titulaires + Mme le Directeur)

2)     Florence LARGE élue trésorière du CE par 9 voix  contre 0 (5 titulaires + 4 suppléants)

3)     Nathalie RODRIGUEZ élue secrétaire adjointe du CE par 9 voix  contre 0 (5 titulaires + 4 suppléants)

4)     Céline BACHARACH élue trésorière adjointe du CE par 9 voix  contre 0 (5 titulaires + 4 suppléants)

2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Ont été désignés pour représenter le CE au conseil d’administration : Florence LARGE pour le collège employés et Emmanuel TRAVET pour le collège techniciens cadres.

3- DESIGNATION DES REPRESENTANTS LA COMMISSION FORMATION

Ont été désignés pour représenter le CE à la commission formation : Nathalie RODRIGUEZ et Céline JOUBERT

4-DESIGNATION DES MEMBRES DU CHSCT

Devant le problème soulevé par la non représentation d’un cadre ou assimilé dans cette instance, cette désignation a dû être reportée.

5-REFONTE DU REGLEMENT INTERIEUR DU CE

L’ancien règlement intérieur datant de décembre 1994, il paraissait nécessaire d’opérer quelques modifications.

Mme la responsable RH a donc fait lecture de ce nouveau document qui est à l’état de projet. S’est ensuite engagée une discussion sur le positionnement des heures de délégation prévu par ce nouveau règlement.

Mme responsable RH  a tenu à préciser que ce document n’est pas définitif et peut faire l’objet de discussion, toute proposition est la bienvenue.

6-MISSION SYNDEX

Le lundi 7 décembre 2009, de 9h à 12h, les membres sortants ainsi que les nouveaux élus sont convoqués à une réunion extraordinaire afin que le cabinet d’expertise SYNDEX présente les comptes 2008.

7 - COMPTES DU CE

Mme la trésorière sortante, a présenté les comptes 2009 arrêtés au 24/11/2009, elle a par ailleurs été chaleureusement remerciée pour son travail, son investissement et sa rigueur.

Solde créditeur budget social au 24/11/2009 : 12 933,94€

Solde créditeur budget fonctionnement au 24/11/2009: 49 387,63€

Le budjet social est réservé aux actions sociales du CE(sorties, billéterie, arbre de noël, conscrits...), il est subventionné à hauteur de 0.25% de la masse salariale brute.

Le budjet de fonctionnement est réservé à finacer la formation des élus et à acheter les fournitures et le matériel nécessaires à la bonne marche de leur mandat.

On ne peut absolument pas affecter un budjet pour un autre.

Les membres du CE approuvent les comptes et en donnent quitus.

8-LECTURE DES COMPTES OCTOBRE 2009

Mme le directeur a fait une présentation des comptes pour oct 2009.

Satisfaction patients :

C’est toujours la restauration qui pose le plus de problème, la satisfaction restant globalement correcte.

9 - QUESTIONS DIVERSES

1)     La subvention pour l’organisation du goûter de noël est reconduite et sera identique à l’année précédente, soit 600€.

2)     Danielle ROLLE a soulevé le problème de l’inscription à l’ordre infirmier : que se passe-t-il en cas de non inscription à cet ordre ? (l'ordre demande la justification d'un contrat de travail, 3 feuilles de paie, le nom et prénom des parents, l'extrait de casier judiciaire).

Mme le directeur étant obligée d’appliquer les directives des tutelles, est tenue d’avoir son personnel infirmier inscrit à cet ordre.

Toutefois, devant la "grogne" suscitée par cet inscription et l’impossibilité de l’établissement à travailler sans infirmier, Sophie GILLE-COUVREUR informera la direction RH de CAPIO pour connaitre une éventuelle position du groupe).

A suivre…

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 16h45.

Prochaine réunion le 17 Décembre 2009 à 14 h 30.